Les Douanes
Le fil conducteur vise à apporter des réponses aux besoins pratiques des entreprises. Etude de cas et simulations sur sites internet
Objectifs
Mieux chiffrer un prix de revient à l'import, mieux estimer un prix de vente final à l'export, identifier les documents d'accompagnement et réaliser les formalités douanières en toute conformité, sélectionner les procédures et régimes douaniers les plus favorables à son activité, d'un point de vue financier et commercial.
Résultats attendus
Dispositif de suivi de l'exécution de la formation :
- Feuilles de présence
- Formulaire d'évaluation de la qualité de la formation.
Dispositif d'évaluation des résultats de la formation : - Auto-diagnostic réalisé par le stagiaire avant et après la formation.
- Questions orales et écrites (QCM).
- Mises en situation.
Sur la base de ces éléments, le formateur remet en fin de formation une attestation avec les objectifs acquis ou non par le stagiaires.
Contenus de formation
La douane avec les pays tiers
- La déclaration en douane :
- Les éléments clés : origine, espèce, valeur
- A l'import, comment intégrer les droits de douane dans le prix de revient ?
- A l'export, comment estimer les droits de douane à l'arrivée ?
- Les documents requis
- Les différents régimes douaniers
- Régimes définitifs
- Régimes de transit
- Régimes économiques, en suspension de droits et taxes
- Les statuts de coopération avec la douane
- Exportateur agréé
- Opérateur Economique Agréé
La douane dans l'U.E
- Obligations déclaratives : DEB et DES
- Mentions obligatoires sur factures